Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANS ORTHAL
Numéro de dépôt :
1024915
Date de dépôt :
10/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TRANS ORTHAL
Déposée le 10 août 1977 par BBGR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANS ORTHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANS ORTHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TRANS ORTHAL est expirée depuis le 10 août 1987.
BBGR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011